Verbindungssystem für Tragprofile
Brevet suisse · CH721364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721364
- Numéro de demande
- CH001345/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 déc. 2024
- Publié
- 13 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- E04F 13/07 (2006.01)
- Classes CPC
- E04F 13/07 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 202023107222.4 06.12.2023
- Fascicules
- 13.06.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 13.06.2025
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
Parties
Titulaire
Alexander Moosbrugger
6900 Bregenz, AT
Inventeur
Alexander Moosbrugger
6900 Bregenz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.