Procédé de fabrication d'un composant horloger d'une raideur prédéterminée

Brevet suisse · CH721426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721426
Numéro de demande
CH001431/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2023
Publié
30 juin 2025
Délivré
30 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04D 7/10 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B 17/066 (2013-01-01)
G04D 7/10 (2013-01-01)
G04D 3/0069 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2026 B1
30.06.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 30 juin 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Alexandre Didier

3235 Erlach

Alex Gandelhman

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.