Article de bijouterie, tel un bracelet ou un collier

Brevet suisse · CH721712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721712
Numéro de demande
CH000358/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 avr. 2024
Publié
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
A44C 11/02 (2006.01)
Classes CPC
A44C 5/2066 (2013-01-01)
A44C 5/2076 (2016-05-01)
A44C 11/007 (2013-01-01)
Fascicules
15.10.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.10.2025

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Novagraaf International SA

M. Poindron Cyrille Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Davy PERRIN

25130 VILLERS-LE-LAC, FR

Pierre MORAND

25470 Goumois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.