ÉLECTROLYTE TERNAIRE

Brevet suisse · CH721727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721727
Numéro de demande
CH000380/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 avr. 2024
Publié
31 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01M 10/056 (2010.01)
Classes CPC
H01M 10/056 (2022-01-01)
H01M 2300/0082 (2013-01-01)
H01M 2300/0045 (2013-01-01)
H01M 2300/0091 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Joanna Mongelluzzo

4566 Halten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.