Couteau pliant à assemblage mécanique
Brevet suisse · CH721749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721749
- Numéro de demande
- CH000426/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 avr. 2024
- Publié
- 31 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B26B 11/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B26B 11/001 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ateliers du Jura SA, Rue Saint-Randoald 8, 2800 Delémont → Ateliers du Jura SA, Rue St-Randoald 8, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 31.07.2026
- 7 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Helvetica Brands SA, Rue St-Randoald 8, 2800 Delémont → Ateliers du Jura SA, Rue Saint-Randoald 8, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 07.07.2026
- 31 oct. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.