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Brevet suisse · CH721792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721792
- Numéro de demande
- CH000484/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 3 mai 2024
- Publié
- 14 nov. 2025
- Radié
- 26 août 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)
- Classes CPC
- A61B 34/20 (2016-02-01)A61B 2034/2055 (2016-02-01)A61B 2034/2065 (2016-02-01)
- Fascicules
- 14.11.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 14 nov. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 14.11.2025
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Tobias Schwägli
4500 Solothurn
Jan Stifter
5425 Schneisingen AG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.