Dispositif et méthode de traitement de bouteilles

Brevet suisse · CH721871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721871
Numéro de demande
CH000594/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 juin 2024
Publié
15 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B67C 7/00 (2006.01)
B08B 9/42 (2006.01)
Classes CPC
B67C 7/002 (2013-01-01)
B67C 7/0026 (2013-01-01)
B08B 9/423 (2013-01-01)
B65G 2201/0244 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

Parties

Titulaire

BE WTR SA

Rue de Genève 21, 1003 Lausanne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Romain Vuillet

1030 Bussigny

Etienne Lebreton

1023 Crissier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.