Magasin d'outils pour machine-outil

Brevet suisse · CH721903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721903
Numéro de demande
CH000631/2024
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 juin 2024
Publié
30 déc. 2025
Radié
30 sept. 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
B23Q 3/157 (2006.01)
B23Q 3/155 (2006.01)
B23Q 3/02 (2006.01)
B23C 1/06 (2006.01)
//G04D 3/00 (2006.01)
Classes CPC
B23Q 3/15706 (2013-01-01)
B23Q 3/15526 (2021-08-01)
B23Q 3/02 (2013-01-01)
B23C 1/06 (2013-01-01)
G04D 3/0002 (2013-01-01)
B23Q 2003/15532 (2021-08-01)
Fascicules
30.12.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.09.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 30 déc. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.12.2025

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

Parties

Titulaire

Centagora Sàrl

Rue de l'Hôpital 33, 2114 Fleurier

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Laurans PONCET

25210 Le Russey, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.