Klappverschluss aus Kunststoff

Brevet suisse · CH721951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721951
Numéro de demande
CH000715/2024
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
3 juil. 2024
Publié
15 janv. 2026
Radié
25 oct. 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
Classes CPC
B65D 47/0804 (2013-01-01)
B65D 55/026 (2013-01-01)
B65D 2401/00 (2024-08-01)
Fascicules
15.01.2026 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.10.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2026

  2. 15 janv. 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    15.01.2026

    Publié dans Swissreg le 15.01.2026

Parties

Titulaire

ALPLA Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

6971 Hard, AT

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Frank Römer

57413 Finnentrop, DE

Julian Schuster

6971 Hard, AT

Matthias Wimmer

3830 Waidhofen an der Thaya, AT

Ridheshkumar Chachapara

6900 Bregenz, AT

Thomas Apfelthaler

3852 Gastern, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.