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Brevet suisse · CH721995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721995
- Numéro de demande
- CH000791/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 23 juil. 2024
- Publié
- 30 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C25D 17/06 (2006.01)G04D 1/06 (2006.01)C25D 7/00 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C25D 17/06 (2013-01-01)G04D 1/06 (2013-01-01)C25D 7/005 (2023-05-01)B25J 15/0028 (2013-01-01)B25J 15/0047 (2013-01-01)B25J 15/0095 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.01.2026 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 30.01.2026
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Alexandre Parent
2114 Fleurier
Matthieu Vodichon
25650 La Longeville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.