UTILISATION D'UN COMPOSE SILOXANE EN TANT QU'AGENT EPILAME

Brevet suisse · CH722213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722213
Numéro de demande
CH001117/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 oct. 2024
Publié
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C10M 107/50 (2006.01)
G04B 31/08 (2006.01)
Classes CPC
C10M 107/50 (2013-01-01)
G04B 31/08 (2013-01-01)
C10M 2229/0415 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.04.2026

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

Frédéric Georges

25500 Morteau, FR

Philippe Beau

25170 Recologne, FR

Vanessa Chauveau

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.