Utilisation d'un polymère linéaire à base de siloxanes comme agent épilame et procédé d'épilamage
Brevet suisse · CH722241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722241
- Numéro de demande
- CH001131/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 oct. 2025
- Publié
- 30 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2028
- Classes CIB
- C10M 107/50 (2006.01)G04B 31/08 (2006.01)C08G 77/26 (2006.01)C08G 77/30 (2006.01)
- Classes CPC
- C10M 107/50 (2013-01-01)C08G 77/26 (2013-01-01)C08G 77/30 (2013-01-01)G04B 31/08 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 001117/2024 11.10.2024
- Fascicules
- 30.04.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
Parties
Inventeur
Frédéric GEORGES
25500 Morteau, FR
Philippe BEAU
25170 RECOLOGNE, FR
Vanessa CHAUVEAU
2502 Biel/Bienne
Florian MAIRE
2024 Saint-Aubin-Sauges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.