Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH722292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722292
Numéro de demande
CH000613/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 juin 2025
Publié
29 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2045
Prochaine annuité due
30 juin 2028
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
G04B 19/247 (2006.01)
G04B 17/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/202 (2016-08-01)
G04B 19/247 (2013-01-01)
G04B 17/005 (2013-01-01)
Priorité
CH 001230/2024 14.11.2024
Fascicules
29.05.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    29.05.2026

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

Parties

Titulaire

Cronatec LLC

Im Stoffel 22, 8887 Mels

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

STAHEL Adrian

8887 Mels

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