Mécanisme de commande horloger comportant un élément de commande monté par un axe sur une roue à denture

Brevet suisse · CH722299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722299
Numéro de demande
CH001252/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
19 nov. 2024
Publié
29 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B 13/02 (2024-01-01)
Fascicules
29.05.2026 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    29.05.2026

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

Parties

Titulaire

Richemont lnternational SA

10 route des biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Katzarov SA

Geneva Business Center Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Samuel Vuillemez

2414 Le Cerneux-Péquignot

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.