Méthode et équipement d'inspection de pièces de microtechnique

Brevet suisse · CH722306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722306
Numéro de demande
CH001264/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 nov. 2024
Publié
29 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
G01N 21/958 (2006.01)
//G02B 13/22 (2006.01)
Classes CPC
G01N 21/958 (2013-01-01)
G02B 13/22 (2013-01-01)
Fascicules
29.05.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    29.05.2026

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.