Dispositif et procédé d'optimisation d'usinage laser

Brevet suisse · CH722343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722343
Numéro de demande
CH001417/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
2 déc. 2025
Publié
15 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2045
Prochaine annuité due
31 déc. 2028
Classes CIB
B23K 26/70 (2014.01)
G06N 20/00 (2019.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Classes CPC
B23K 26/702 (2015-10-01)
G06N 20/00 (2021-08-01)
G01B 11/002 (2013-01-01)
Priorité
CH 001318/2024 02.12.2024
CH 000175/2025 26.02.2025
Fascicules
15.06.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.06.2026

    Publié dans Swissreg le 15.06.2026

Parties

Titulaire

GRAVITY.SWISS sa

GRAVITY.SWISS SA

Allée du Quartz 1-5, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Eric Marguet

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.