Procédé de fabrication d'un élément oscillant

Brevet suisse · CH722389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722389
Numéro de demande
CH001385/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 déc. 2024
Publié
30 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
G04B 17/04 (2006.01)
G04B 17/32 (2006.01)
G04D 7/00 (2006.01)
//G04D 3/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B 17/045 (2013-01-01)
G04B 17/32 (2017-08-01)
G04D 7/004 (2013-01-01)
G04D 3/0069 (2013-01-01)
G04D 3/0089 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Geoffrey Chassin

25500 Morteau, FR

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.