Procédé d'obtention d'un composant en strates de couleurs

Brevet suisse · CH722415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722415
Numéro de demande
CH001560/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 déc. 2025
Publié
30 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2045
Prochaine annuité due
31 déc. 2028
Classes CIB
B22F 10/62 (2021.01)
C25D 11/02 (2006.01)
B33Y 70/10 (2020.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
B22F 10/62 (2021-01-01)
C25D 11/02 (2013-01-01)
B33Y 70/10 (2023-05-01)
G04B 37/22 (2024-01-01)
Priorité
FR 24 14407 17.12.2024
Fascicules
30.06.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

Frédéric GARINAUD

2300 La Chaux-de-Fonds

Jean LACONTE

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.