CAPTEUR À CELLULE HALL AVEC COMPENSATION DE TEMPÉRATURE

Brevet suisse · CH722526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722526
Numéro de demande
CH000680/2026
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 nov. 2024
Publié
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
G01R 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 23212362.0 27.11.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/083334 22.11.2024
Publication PCT
WO2025/114162 05.06.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    01.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

Route du Nant-d'Avril 152, 1217 Meyrin

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Fabrice Pernet

74520 Vulbens, FR

Marc Ryat

79170 Chizé, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.