ALLIAGE D'OR 18 CARATS

Brevet suisse · CH722538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722538
Numéro de demande
CH000099/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 févr. 2025
Publié
14 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
C22C 5/02 (2013-01-01)
G04B 37/22 (2024-01-01)
Fascicules
14.08.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    14.08.2026

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Vincent Fays

2072 Saint-Blaise

Gionata Schneider

2615 Sonvilier

Christian Charbon

2054 Chézard-St-Martin

Gregory Kissling

2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.