Fenstergitteranordnung
Brevet suisse · CH722587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722587
- Numéro de demande
- CH000171/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 25 févr. 2025
- Publié
- 31 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2045
- Prochaine annuité due
- 29 févr. 2028
- Classes CIB
- E06B 9/52 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- E06B 9/52 (2013-01-01)F24F 5/00 (2018-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2026 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
Parties
Titulaire
Monika Klarwein
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
Inventeur
Monika Klarwein
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
Michael Klarwein
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.