KIPPVORRICHTUNG
Brevet suisse · CH722643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722643
- Numéro de demande
- CH000238/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 mars 2025
- Publié
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- B29C 49/42 (2006.01)B65G 47/14 (2006.01)B65G 65/23 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C 49/42065 (2025-08-01)B65G 47/14 (2016-05-01)B65G 65/23 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2026 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.