Enveloppe de pneumatique

Brevet européen · EP0000458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0000458
Numéro de demande
EP78400037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1978
Publié
24 janv. 1979
Délivré
3 sept. 1980
Radié
30 juin 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 15/06 (2006.01)
Priorité
FR A 7721399 11.07.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Pneumatiques, Caoutchouc Manufacturé et Plastiques Kléber-Colombes

Place de Valmy, Colombes, FR

Inventeur

Balland, Michel

F-93110 Rosny s/Bois, FR

Moers, Daniel

F-34000 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.