Dispositif de commande d'une installation de fonderie

Brevet européen · EP0001142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0001142
Numéro de demande
EP78200163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1978
Publié
21 mars 1979
Délivré
29 oct. 1980
Radié
31 août 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 39/00 (2006.01)
G05D 9/12 (2006.01)
Priorité
CH A 10808/77 05.09.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.