Procédé pour la séparation des polyoléfines fabriquées à basse pression, comprenant l'addition de monoxyde de carbone au mélange réactionnel
Brevet européen · EP0001150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0001150
- Numéro de demande
- EP78200177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1978
- Publié
- 21 mars 1979
- Délivré
- 25 janv. 1984
- Radié
- 30 sept. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 6/02 (2006.01)C08F 10/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7727700 12.09.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Cuypers, Hervé
B-1341 Céroux-Mousty, BE
Baekelmans, Paul
B-1320 Genval, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.