Système de pulvérisation sous forme d'aérosol

Brevet européen · EP0006212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006212
Numéro de demande
EP79101888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1979
Publié
9 janv. 1980
Délivré
5 août 1981
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/06 (2006.01)
A01N 57/00 (2006.01)
Priorité
LU A 79847 20.06.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Reckitt Benckiser (Switzerland) AG

Reckitt & Colman AG

Webergasse 34, 4005 Basel

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hennart, Claude

F-95000 Seraincourt, FR

Boulou, Marie-Claude

F-86170 Cissé/Neuville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.