Procédé de comminution et produits ainsi obtenus
Brevet européen · EP0006294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0006294
- Numéro de demande
- EP79300846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1979
- Publié
- 9 janv. 1980
- Délivré
- 28 oct. 1981
- Radié
- 31 mai 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 23/06 (2006.01)C05C 1/02 (2006.01)C06B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 2376878 30.05.1978GB A 7911207 30.03.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Palgrave, Derek Aubrey
Doncaster South Yorkshire, GB
Birchall, James Derek
Mouldsworth Chester, GB
Enever, James Alexander
Kilmarnock, Ayrshire, GB
Cooper, John
Kilmarnock, Ayrshire, GB
Waite, Frederick Andrew
Farnham Common Buckinghamshire, GB
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