Capteur solaire
Brevet européen · EP0006393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0006393
- Numéro de demande
- EP79420027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 1979
- Publié
- 9 janv. 1980
- Délivré
- 27 janv. 1982
- Radié
- 30 juin 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 3/02 (1980.01)
- Priorité
- FR A 7817860 09.06.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Busschaert, Bruno Jean-Marie
Lyon 6ème - Rhône, FR
Schwob, Alain Louis Charles
Meyzieu - Rhône, FR
Ivorra, Claude Armand Marcel
Decines - Rhône, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.