Tapis avec dos bitumineux

Brevet européen · EP0006674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006674
Numéro de demande
EP79200349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1979
Publié
9 janv. 1980
Délivré
3 nov. 1982
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
D06N 3/10 (2006.01)
B32B 11/10 (2006.01)
Priorité
NL A 7807224 04.07.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Shell Internationale Research Maatschappij B.V.

Carel van Bylandtlaan 30, Den Haag, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Blanken, Thomas Carel

NL-1031 CM Amsterdam, NL

Schellekens, Joannes Cornelius Antonius

NL-1031 CM Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.