Zielscheibeneinrichtung
Brevet européen · EP0007290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0007290
- Numéro de demande
- EP79810063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1979
- Publié
- 23 janv. 1980
- Délivré
- 12 janv. 1983
- Radié
- 31 juil. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41J 5/02 (2006.01)G09B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 7729/78 18.07.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.