Programmwahleinrichtung

Brevet européen · EP0008377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0008377
Numéro de demande
EP79102622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1979
Publié
5 mars 1980
Délivré
30 juin 1982
Radié
31 juil. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/10 (2006.01)
D06F 33/02 (2006.01)
Priorité
DE A 2834351 04.08.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Glasmacher, Peter, Dipl.-Ing.

D-8000 München 45, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.