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Brevet européen · EP0009303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0009303
- Numéro de demande
- EP79301324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1979
- Publié
- 2 avr. 1980
- Délivré
- 17 mars 1982
- Radié
- 17 mars 1982
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F21V 21/26 (2006.01)
- Priorité
- GB A 3478078 26.08.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
John Victor Terry
Wasperton/Warwick/Warwicks, GB
Raymond Michael Terry
Newbold-on-Stour/Warwicks, GB
Inventeur
Terry, John Victor
Warwickshire, GB
Terry, Raymond Michael
Newbold-on-Stour, Warwickshire, GB
Atkins, Ian Arthur
Wychbold, Worcestershire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.