Courroie de transmission sans fin

Brevet européen · EP0009389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0009389
Numéro de demande
EP79301919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1979
Publié
2 avr. 1980
Délivré
30 juin 1982
Radié
30 juin 1982
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16G 5/08 (2006.01)
Priorité
JP U53-129165 19.09.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

Mitsuboshi Belting Ltd

1-21 Hamazoedori 4-ch. Nagata-ku, Kobe-shi/Hyogo, JP

Inventeur

Imamura, Junji

Tarumi-ku Kobe-shi Hyogo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.