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Brevet européen · EP0009834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0009834
Numéro de demande
EP79200515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1979
Publié
16 avr. 1980
Délivré
13 juil. 1983
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
NL A 7809912 02.10.1978
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

SKF Industrial Trading & Development Co., B.V.

Kelvinbaan 16 P.O.Box 50, Nieuwegein, NL

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Heemskerk, Rutgerus Simon

Vianen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.