Partie supérieure de regard avec couvercle

Brevet européen · EP0010062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010062
Numéro de demande
EP79810099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1979
Publié
16 avr. 1980
Délivré
4 avr. 1984
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Priorité
CH A 10345/78 05.10.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.