Séparateur-surchauffeur vertical de vapeur

Brevet européen · EP0010261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0010261
Numéro de demande
EP79103904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1979
Publié
30 avr. 1980
Délivré
19 mai 1982
Radié
31 oct. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 37/26 (2006.01)
F22G 3/00 (2006.01)
Priorité
FR A 7829673 18.10.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Stein Industrie

19/21, avenue Morane Saulnier B.P. 74, Vélizy-Villacoublay, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Bessouat, Roger

F-75016 Paris, FR

Marjollet, Jacques

F-75010 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.