Dispositif de commande de position
Brevet européen · EP0010983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0010983
- Numéro de demande
- EP79302438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1979
- Publié
- 14 mai 1980
- Délivré
- 13 juil. 1983
- Radié
- 30 nov. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 958273 06.11.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Thaxter, James Bruce
Townsend Massachusetts 01469, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.