Sicherungselement mit Bajonettwirkung

Brevet européen · EP0011913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0011913
Numéro de demande
EP79301742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1979
Publié
11 juin 1980
Délivré
23 févr. 1983
Radié
23 févr. 1983
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 21/04 (2006.01)
Priorité
US A 964451 29.11.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Dzus Fastener Europe Limited

Farnham Trading Estate, Farnham/Surrey, GB

Inventeur

Gunther, Conrad Joseph

Uniondale New York, 11553, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.