Générateur électrochimique secondaire à électrolyte non aqueux

Brevet européen · EP0012943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0012943
Numéro de demande
EP79105135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1979
Publié
9 juil. 1980
Délivré
8 juin 1983
Radié
31 déc. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/58 (2006.01)
C01C 3/12 (2006.01)
Priorité
FR A 7835777 20.12.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Gipelec S.A.

125, rue du Président Wilson, Levallois-Perret, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Messina, Richard

F-91800 Boussy St Antoine, FR

Perichon, Jacques

F-91600 Savigny Sur Orge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.