Rotierender Ring für Garnspinn- oder Zwirnmaschinen

Brevet européen · EP0014073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0014073
Numéro de demande
EP80300157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1980
Publié
6 août 1980
Délivré
14 août 1985
Radié
14 août 1985
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D01H 7/56 (2006.01)
D01H 1/20 (2006.01)
D01H 13/10 (2006.01)
Priorité
US A 4710 19.01.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Baucom, Joe B.

Gastonia North Carolina 28052, US

Donnelly, James E.

Gastonia North Carolina 28052, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.