Générateur électrochimique à electrolyte non aqueux

Brevet européen · EP0015401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0015401
Numéro de demande
EP80100631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1980
Publié
17 sept. 1980
Délivré
3 août 1983
Radié
28 févr. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/02 (2006.01)
Priorité
FR A 7903773 14.02.1979
FR A 8000898 16.01.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Gipelec S.A.

125, rue du Président Wilson, Levallois-Perret, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Broussely, Michel

F-86000 Poitiers, FR

Baudry, Sylvie

F-86000 Poitiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.