Dispositif de fixation ou de serrage

Brevet européen · EP0016738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0016738
Numéro de demande
EP80850017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1980
Publié
1 oct. 1980
Délivré
17 oct. 1984
Radié
28 févr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 41/00 (2006.01)
E05B 73/00 (2006.01)
B60R 9/04 (2006.01)
Priorité
SE A 7901430 19.02.1979
SE A 8000115 08.01.1980
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Industri AB Thule

Box 69, Hillerstorp, SE

Mandataire

Moinas & Cie.

Moinas & Cie

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Thulin, Willis

S-33033 Hillerstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.