Pince à serrage concentrique
Brevet européen · EP0020261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0020261
- Numéro de demande
- EP80400743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1980
- Publié
- 10 déc. 1980
- Délivré
- 14 mars 1984
- Radié
- 31 mai 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/14 (2006.01)G04D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7913688 29.05.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Musy, Charles
F-25120 Maiche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.