Grille d'aubes pour turbine
Brevet européen · EP0020426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0020426
- Numéro de demande
- EP79901202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1979
- Publié
- 7 janv. 1981
- Délivré
- 9 mars 1983
- Radié
- 31 oct. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/14 (2006.01)F04D 29/68 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7828461 05.10.1978
- Demande PCT
- PCT/FR1979/000090 04.10.1979
- Publication PCT
- WO1980/000729 17.04.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Riollet, Gilbert
F-75006 Paris, FR
Bessay, Raymond
F-90000 Belfort, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.