Dispositifs d'obturation s'ouvrant par enfoncement
Brevet européen · EP0024190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0024190
- Numéro de demande
- EP80302772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1980
- Publié
- 25 févr. 1981
- Délivré
- 18 juin 1986
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 17/32 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- AU A 1/79 13.08.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Dalli, Allen George
Warrandyte Victoria 3113, AU
Revill, Peter Lewis
Middle Park Victoria 3206, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.