Dispositifs d'obturation s'ouvrant par enfoncement

Brevet européen · EP0024190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0024190
Numéro de demande
EP80302772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1980
Publié
25 févr. 1981
Délivré
18 juin 1986
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 17/32 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
Priorité
AU A 1/79 13.08.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Dalli, Allen George

Warrandyte Victoria 3113, AU

Revill, Peter Lewis

Middle Park Victoria 3206, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.