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Brevet européen · EP0024786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0024786
Numéro de demande
EP80301463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1980
Publié
11 mars 1981
Délivré
27 août 1986
Radié
31 mai 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 9/34 (2006.01)
B41J 3/58 (1985.01)
Priorité
US A 71947 04.09.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Kaye Instruments, Inc.

15 DeAngelo Drive, Bedford (MA), US

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Goldschmidt, Robert E.

Needham Heights, Massachusetts, US

Ku, Charles C.

Acton, Massachusetts, US

Townzen, David A.

Winchester, Massachusetts, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.