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Brevet européen · EP0024957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0024957
Numéro de demande
EP80400871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1980
Publié
11 mars 1981
Délivré
12 oct. 1983
Radié
30 juin 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/245 (2006.01)
H03K 21/00 (2006.01)
Priorité
US A 71622 31.08.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

The Bendix Corporation

Bendix Center, Southfield/MI, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Tumbush, Gerald Lawrence

Dayton, Ohio 45432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.