Roues réglables manuellement pour voie à écartement variable

Brevet européen · EP0025677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0025677
Numéro de demande
EP80303122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1980
Publié
25 mars 1981
Délivré
2 janv. 1985
Radié
2 janv. 1985
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60B 23/12 (2006.01)
B60B 35/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8024196 24.07.1980
DK A 3883/79 18.09.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Sayer, John

Bridgnorth, Shropshire, GB

Lethin, Nils Lau

DK-6000 Kolding, DK

Moeller, Johan

DK-6640 Lunderskov, DK

Holm, Bjarne Rene

DK-6580 Vamdrup, DK

Edwards, Michael Frederick

Pattingham Wolverhampton, GB

Williams, Edward

Codsall Wolverhampton, GB

Luter, Charles Herbert

Oaken Gates Telford/Shropshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.