Roues réglables manuellement pour voie à écartement variable
Brevet européen · EP0025677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0025677
- Numéro de demande
- EP80303122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1980
- Publié
- 25 mars 1981
- Délivré
- 2 janv. 1985
- Radié
- 2 janv. 1985
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B60B 23/12 (2006.01)B60B 35/10 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8024196 24.07.1980DK A 3883/79 18.09.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Sayer, John
Bridgnorth, Shropshire, GB
Lethin, Nils Lau
DK-6000 Kolding, DK
Moeller, Johan
DK-6640 Lunderskov, DK
Holm, Bjarne Rene
DK-6580 Vamdrup, DK
Edwards, Michael Frederick
Pattingham Wolverhampton, GB
Williams, Edward
Codsall Wolverhampton, GB
Luter, Charles Herbert
Oaken Gates Telford/Shropshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.