Warmwasser-Heizungsanlage

Brevet européen · EP0027827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0027827
Numéro de demande
EP79103827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1979
Publié
6 mai 1981
Délivré
25 mai 1983
Radié
31 oct. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 16/06 (2006.01)
G05D 23/12 (2006.01)
G05D 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Hans Sasserath & Co KG,

Hans Sasserath & Co. KG

Mühlenstrasse 62, D-41352 Korschenbroich, DE

Mandataire

Walter Fr. Moser Patent Service S.A.

76, rue de Lausanne, 1202 Genève

Inventeur

Sasserath, Arend

D-4050 Mönchengladbach 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.