Retroreflektorplatte

Brevet européen · EP0029611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0029611
Numéro de demande
EP80107347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1980
Publié
3 juin 1981
Délivré
31 juil. 1985
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/124 (2006.01)
B29D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 2947719 27.11.1979
DE A 3011955 27.03.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Schwab, Kurt, Dr.

A-6060 Mils, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.